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Section "Assemblée et signatures"

Description des différents paramètres accessible dans la section "Assemblée et signatures"

Cette section regroupe les différents paramètres qui sont éditables par les gestionnaires de séances :

  • Assemblée par défaut : définit l'assemblée présente à la séance par défaut.  Cette valeur sera la valeur par défaut de la zone "Assemblée" lors de la création d'une séance si le champ "Assemblée par défaut" a été sélectionné dans les champs optionnels sur une séance
  • Signatures par défaut : définit les signatures qui devront apparaître sur les documents liés à cette séance.
  • Signatures certifiées conformes : définit les signatures certifiées conformes courantes qui pourront être utilisées lors de la génération de documents.  Les signatures certifiées conformes peuvent être définies à l'avance si on sait quand les signataires seront présents, on peut en effet définir une période au cours de laquelle une signature sera valide.

Pour ces 3 champs : ces valeurs sont utilisées uniquement si l'assemblée et les signatures des séances et points ne sont pas gérés par les "Utilisateurs spéciaux".  Si ces champs ne sont pas utilisés, une remarque apparaît en rouge.

* nouveau dans la version 3.3

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