Assemblées générales ordinaire de l’intercommunale IMIO du 07/12/2021 – convocation des associés.
Mesdames, Messieurs,
Nous avons le plaisir de vous informer de notre prochaine Assemblée générale ordinaire qui se tiendra dans nos locaux situés rue Léon Morel, 1 à 5032 Isnes le mardi 07 décembre 2021 à 18h00.
Ordre du jour de l'AG ordinaire :
- Présentation des nouveaux produits et services.
- Point sur le plan stratégique 2020-2022.
- Présentation du budget 2022 et approbation de la grille tarifaire 2022.
Nous vous saurions gré de veiller à ce qu’une réunion de votre Conseil communal se tienne avant cette date afin de lui permettre de délibérer sur l’ordre du jour de notre Assemblée Générale.
Une seconde assemblée générale ordinaire est dès à présent convoquée pour le mardi 21 décembre 2021 à 18 heures, dans les locaux d’IMio - Parc Scientifique Créalys - Rue Léon Morel, - 5032 les Isnes (Gembloux). Celle-ci délibérera valablement sur les objets figurant à l'ordre du jour, quelle que soit la représentation en application de l’article 28 des statuts. Cette convocation sera rétractée si le quorum de présence est atteint lors de la première assemblée générale.
Compte tenu de l’Arrêté du Gouvernement wallon du 23 septembre 2021, portant exécution des articles L6511-1 à L6511-3 du Code de la démocratie locale et de la décentralisation, l’Assemblée générale se déroulera en distanciel dans le respect des règles sanitaires de la manière suivante :
- La présence physique des représentants des membres autres que les communes, les provinces et les CPAS est possible moyennant une inscription préalable auprès de l’intercommunale, le port du masque est obligatoire, les gestes barrière et les règles de distanciation sociale doivent être respectées.
- L’Assemblée générale se déroulera avec la présence physique du Président et du Directeur Général.
- La séance de l’Assemblée générale sera diffusée en ligne sur la chaine YouTube d’iMio via le lien https://youtu.be/D9I48ulOVsw.
La présence physique d’un délégué de la commune à l’assemblée générale n’est pas nécessaire, l’Intercommunale tiendra compte de toutes les délibérations qui lui seront adressées pour l’expression des votes mais aussi pour le calcul des différents quorums de présence et de vote.
Les Villes et Communes dont le conseil n’a pas délibéré, sont présumés s’abstenir. Il est inutile pour les délégués de se présenter car ils ne pourraient pas prendre part au vote.
Afin de garantir la publicité garantie par l’article L1523-13 du CDLD, l’Assemblée générale extraordinaire sera ouverte au public.
Toutefois, en raison des circonstances actuelles et afin de pouvoir assurer le respect de la norme de distanciation sociale lors de l’Assemblée générale au regard de la capacité d’accueil de la salle prévue à cet effet, la participation des personnes domiciliées sur le territoire d'une des communes, provinces ou C.P.A.S. associés ne sera acceptée que moyennant une inscription préalable auprès de l’intercommunale.
La réunion à distance de l’assemblée générale se justifie par la circonstance que la phase fédérale d’urgence liée à la pandémie COVID 19 est toujours activée et que, compte tenu du nombre d’affiliés à l’Intercommunale et du nombre de délégués susceptibles de prendre part à cette assemblée générale, il est impossible de trouver un local permettant d’accueillir les délégués dans le respect des conditions sanitaires et des règles de distanciation sociale.
Nous restons à votre disposition pour toute information relative aux modalités pratiques de l’organisation de l’assemblée générale.